Abyssus Abyssun
invocat
L’abime appelle l’abime
L’abime appelle l’abime
Est-ce pour l’ONU,
L.OEA, le Président Clinton, La Société internationale ou l’ex-président
Aristide à travers le Pouvoir Haitien?
En effet, le défi
jeté à ces entitées par le gouvernement haïtien, à l’occasion de la
proclamation du résultat des élections, fait fi de leurs remarques, doléances,
et recommandations. Il efface, d’un trait de plume, au sujet des violations du
pseudo-décret électoral, les redevancs nées des traités de Washington, D.C., de
Governors Island et de l’occupaton militaire d’Haiti par 23, 000 hommes de
troupe.
Les actes accomplis,
en violation de la Constitution avec ou sans la complaisance d’une force
occulte quelconque, engendrent toujours un résultat négatif, tel est le cas
auquel est confrontée, aujourdhui, la Société internationale en Haïti.
Il en est de même
pour les Organisations agissant en violation de leur CHarte, des Conventions,
Traités et du principe de la non intervention dans les affaires internes des
États.
Il a été démontré le
10 octobre 1999 et le 8 mai 2000 respectivement dans l’invalidité des élections
d’une part, Haiti face à l’inconnu, d’autre part, la nullité des compétitions
électorales et la responsabilité de la Société internationale dans la situation
actuelle de la République d’Haïti. Elle devrait avoir l’impérieuse obligation
de la réparer.
Depuis la fin des
joutes électrales, l’on ne cesse d’opiner sur le résultat du scrutin; cependant
personne ni aucun Organisme n’ont osé analyser objectivement, à la lumière des
textes, au moins, les articles du pseudo-décret électoral, source des fraudes
grossières reprochées et relevées à l’actif de l’inconstitutionnel CEP.
Un coup d’oeil
rétrospectif sur l’histoire du droit parlementaire haïtien permet de constater
que les Constitutions de 1939 à 1944 prévoyaient l’élction des sénateurs par la
Chanbre des Députés. De 1946 à 1983, par les Assemblées Primaires, à la
majorité relative, c’est-à-dire le plus grand nombre de votes exprimés en
faveur du ou des candidats.
La Constitution de
1987, peu soucieuse de la situation économique du pays, ne se contente pas
seulement de doubler le nombre des députés, mais adopte, pour les élections
sénatoriales, la majorité absolue engendrant un second tour de scrutin trop
onéreux pour la République.
Elle a rompu, ainsi
avec une tradition vieielle d’un demi-siècle. Les constituants d’alors venaient
de créer, à leur insu, peut-être, un problème épineux, un précédent fâcheux
pour les structures vermoulues du pays dont le résultat vient de commencer à se
concrétiser le 21 mai 2000.
En effet, exception
faite des complémentaires au Palteau Central, 21 mai devrait permettre de
pourvoir dix huit sièges au sénat, soit deux par département géographique, d’où
deux candidats par parti politique pour chacune de cette division territoriale.
D’après ce qui
précède il est impossible d’avoir, éventuellement, plus de neuf élus au premier
tour à la majorité absolue soit cinquante pour cent des votes exprimés, plus
une voix au moins. L’on se demande perplexe par quel tour de prestiditation le
CEP a-t-il pû proclamer dix huit sénateurs au premier tour? N’est-ce pas là que
le bas blesse? Certes!
Les leaders
politiques, les Organisations Internationales, les gouvernements étrangers en
un mot la Société Internationale n’arrive pas à comprendre l’arithmétique de
cette institution. Toutefois, Ni la Charte Suprême de l’État, ni le
pseudo-décret électoral ne font état, nulle part, de quotient électoral, du
système de la plus forte moyenne du scrutin majoritaire, de la représentation
proportionnelle, des différends majoritaires, autant de procédures nécessitant
des exercices, pour le moins, complexes pour des néophytes ou des profanes. Ils
ne sont pas, non plus, en harmonie avec la Constitution prévoyant uniquement la
majorité absolue c’est-à-dire 50% des votes émis plus une voix, au moins pour
l’élection des sénateurs.
Nous voila en
présence d’un dilemme qui ne peut-être résolu que par les élections générales.
Me. André J.
Garnier, avocat
24 juin 2000 Courriel: couete17@hotmail.com
24 juin 2000 Courriel: couete17@hotmail.com
Site Web:
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire